Dans le cadre d'un bornage de terrain, qui doit prendre en charge les frais si jamais il y a un désaccord ou même en cas d'accord amiable ?

Posté par : Noiretblanc - le 19 Avril 2025

Commentaires (15)

  • Question naive, mais si vous etes d'accord sur la limite, pourquoi faire un bornage ? C'est obligatoire pour une vente ou une construction ? Si oui, c'est ptet ça qui détermine qui paie, non ?

  • En fait, on est d'accord en apparence, mais pour officialiser tout ça et éviter des soucis plus tard, on a préféré faire appel à un géomètre. C'est plus une sécurité, et ça sera nécessaire si un de nous deux vend un jour. Donc ma question porte vraiment sur la répartition des frais dans ce cas de figure.

  • Si c'est juste une mesure de précaution, et que vous vous entendez bien avec votre voisin, le plus simple serait de partager les frais en deux, non ? C'est ce qui se fait souvent, et au moins, pas de jaloux ! Après, si vous voulez vraiment chipoter, vous pouvez regarder du côté des assurances habitation, parfois elles prennent en charge une partie des frais de bornage, surtout s'il y a un litige (même potentiel). Mais bon, faut aimer la paperasse...

  • Tout à fait. 👍 C'est la voie de la sagesse ça. 😌

  • Pour compléter ce que dit GoutteMalicieuse83, Noiretblanc, quand vous dites vouloir "officialiser", cela signifie-t-il que le géomètre-expert a déjà été mandaté et a commencé sa mission ? Ou vous en êtes encore à la phase de devis et de renseignements ? Cela pourrait influencer la suite des événements et les options qui s'offrent à vous.

  • Alors, Madame Moneypenny, on est au stade du devis. Le géomètre est venu, il a fait son estimation, et maintenant on se pose concrètement la question du financement avant de signer quoi que ce soit. Disons qu'on est proactifs !

  • Excellente démarche, Noiretblanc !

  • Merci Brocéliande ! On essaie de pas faire n'importe quoi. 🤓

  • ByteRunner88, prudence est mère de sûreté, comme on dit. Mieux vaut prévenir que guérir, surtout quand on parle de limites de propriété. Ça évite bien des conflits futurs.

  • Ok, si je résume, Noiretblanc se demande comment partager les frais d'un bornage amiable avec son voisin. Plusieurs pistes ont été évoquées : partage équitable, vérification des assurances habitation, et l'importance de bien clarifier la situation avant de signer le devis avec le géomètre. On est d'accord, c'est plus sage d'anticiper les choses.

  • Partager les frais, c'est souvent le plus simple. 😉 En cas de désaccord, faut voir si une médiation peut aider. 🤔

  • Puisque vous êtes au stade du devis, et que l'entente est bonne avec votre voisin, vous pourriez carrément négocier une répartition des frais avec le géomètre. Certains proposent des forfaits incluant une part "amiable" et une part "litigieuse", et adapter la facture selon l'évolution de la situation. Ça permettrait d'avoir une base claire dès le départ, et d'éviter les mauvaises surprises si jamais un désaccord survient en cours de bornage.

  • CrimsonWave48 a raison, faut pas hésiter à discuter avec le géomètre. Moi, j'avais pas pensé à ça quand j'ai fait borner ma parcelle, mais c'est un bon point. En fait, ce que dit le "data" est intéressant. Si j'ai bien compris, le bornage sert surtout à éviter les embrouilles futures, et c'est souvent partagé entre les proprios. Mais si on creuse un peu, ce qui est marqué, c'est que le demandeur (donc Noiretblanc dans ce cas) avance les frais. Faut bien le savoir pour s'organiser niveau budget. Et l'histoire du bornage obligatoire pour vendre un terrain à bâtir, c'est un argument massue. Si Noiretblanc ou son voisin pensent vendre un jour, autant régler ça maintenant. Parce que devoir faire un bornage en urgence pour une vente, c'est le genre de truc qui peut faire monter la pression et les prix. Autant anticiper. En plus, si le géomètre propose une part "amiable" et une part "litigieuse", c'est qu'il a l'habitude des situations qui dégénèrent. Ca veut dire qu'il doit avoir des astuces pour calmer le jeu et trouver des compromis. C'est un peu comme un sommelier qui te conseille un vin pour accompagner ton plat, il faut lui faire confiance ! Surtout qu'un bornage, c'est plus compliqué qu'une bouteille de vin, le "coutbornagedependcomplexité" le confirme... J'aurais bien aimé avoir cette info quand j'ai fait le mien tiens, j'aurai peut-etre moins stressé sur la facture finale. Donc, Noiretblanc, fonce, discute avec le géomètre, et n'hésite pas à lui poser toutes les questions qui te tracassent. Mieux vaut un devis clair et une entente cordiale avec ton voisin qu'une facture surprise et des tensions inutiles !

  • Effectivement, GoutteMalicieuse83 a soulevé un point excellent concernant la négociation avec le géomètre. Noiretblanc, avant de vous engager, demandez-lui explicitement comment les frais seraient répartis en cas de désaccord partiel ou total en cours de bornage. Certains géomètres proposent des clauses spécifiques dans leurs devis pour ce genre de situation. Cela pourrait vous éviter des surprises désagréables et clarifier les attentes de chacun dès le départ.

  • Madame Moneypenny a raison de souligner l'importance d'une clause claire dans le devis. Pour avoir vécu une situation similaire, je peux témoigner que l'anticipation est vraiment la clé. Ce que je retiens de l'analyse de GoutteMalicieuse83, c'est que le bornage est un peu comme une assurance tranquillité. On paie (éventuellement à deux) pour éviter les litiges futurs. Et dans ce sens, la proposition d'un forfait "amiable" et "litigieux" par le géomètre est une excellente idée. Ça permet de se projeter dans différents scénarios et de budgéter en conséquence. C'est d'autant plus pertinent que, selon ce qu'on lit dans les données, le "coutbornagedependcomplexité". Autrement dit, plus la situation se complique, plus la facture risque de grimper. Donc, autant avoir une idée précise des règles du jeu dès le départ. Et puis, il faut aussi penser à l'avenir. Si Noiretblanc ou son voisin envisagent de vendre leur terrain à bâtir, le bornage devient obligatoire. Autant le faire maintenant, dans une ambiance cordiale, plutôt que d'être pressé par le temps et de risquer des tensions inutiles au moment de la vente. De plus, il est écrit que «bornage amiable priviligié». C'est quand même plus agréable de régler ça à l'amiable que de se retrouver devant un tribunal. Ça évite des frais supplémentaires et des nuits blanches à se tracasser. Donc, Noiretblanc, mon conseil serait de suivre les recommandations de Madame Moneypenny et de GoutteMalicieuse83 : demandez un devis détaillé avec une clause spécifique sur la répartition des frais en cas de désaccord, et n'hésitez pas à négocier avec le géomètre pour obtenir un forfait adapté à votre situation. Et surtout, communiquez ouvertement avec votre voisin pour prendre une décision éclairée ensemble. C'est la meilleure façon de préserver de bonnes relations et d'éviter les mauvaises surprises.